Catégorie : Conseils pratiques

19 juin 2018

Méfiez-vous des Arnaques : 

 

Un guide pratique écrit conjointement par la CNIL et le CNOM sera publié dans les prochaines semaines.

En attendant, vous pouvez consulter l’article dédié à cette loi sur le site de l’URPS :

Le RGPD pour les médecins libéraux

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30 mars 2018

Modifications statutaires validées

Des modifications des statuts généraux de la CARMF ont été approuvées par arrêté du 18 septembre 2017 du ministère des Solidarités et de la santé, (Journal officiel du 26 septembre 2017). Elles modifient l’organisation des élections de vos représentants auprès de la CARMF.

 

Une nouvelle carte électorale

La principale modification statutaire concerne la redéfinition des circonscriptions régionales. D’une carte correspondant aux régions de Sécurité sociale, la CARMF va progressivement adopter une nouvelle répartition qui s’appuie sur les contours des nouvelles grandes régions administratives françaises telles que définies par la réforme

territoriale de 2015, à quelques petites différences près : les Dom-Tom et les affiliés résidant à l’étranger seront en 2021 rattachés à Paris au lieu de Bordeaux ou Marseille jusqu’à présent. La Corse, jusqu’alors rattachée à Marseille, restera au sein de la nouvelle circonscription régionale Provence-Alpes-Côte d’Azur et Corse.

 

Une mise en place progressive jusqu’en 2024

Certaines circonscriptions actuelles ayant vocation à être regroupées n’étant pas renouvelées en même temps, la mise en application des modifications statutaires sera étalée jusqu’en 2024.
Pour 2018, il n’y aura pas de changement visible de la carte électorale. Toutefois, pour préparer les premiers regroupements de circonscriptions qui interviendront en 2021, les actuelles régions de Clermont-Ferrand, Montpellier, et les Dom-Tom / étranger, dont les mandats de délégués viennent à échéance en 2018, n’offriront exceptionnellement que des mandats de trois ans.

En 2021, Clermont-Ferrand sera fusionnée avec la région de Lyon au sein de la nouvelle circonscription régionale Auvergne-Rhône-Alpes, Montpellier avec Toulouse au sein de la nouvelle circonscription régionale Occitanie, les Dom – Tom / étrangers avec Paris, et retrouveront des mandats de six ans.
Toujours en 2021, ce sont les actuelles régions de Nancy et Limoges qui offriront à leur tour des mandats de trois ans, renouvelés en 2024 une fois les régions fusionnées dans les circonscriptions régionales respectives Grand Est (comprenant également l’actuelle région Strasbourg) et Nouvelle Aquitaine (intégrant également la région de Bordeaux).

Moins de délégués…

Ce sont les statuts qui définissent le nombre de délégués appelés à représenter les affiliés dans chaque collège . Pour les collèges cotisants et retraités, ce nombre est directement lié à l’effectif respectif dans chaque circonscription. Comme ce nombre a cru ces dernières années et aurait dû dépasser 1 000 postes en 2018 tous collèges confondus, le Conseil d’administration a souhaité le réduire de plus de la moitié. Les collèges des conjoints survivants retraités et des bénéficiaires du régime invalidité-décès ne sont pas visés par cette mesure et conservent deux postes de délégués par région.

… mais davantage d’administrateurs pour les régions les plus peuplées

Le Conseil d’administration attribuera des seconds postes d’administrateurs aux régions les plus peuplées au 30 juin de l’année précédant les élections. Les premières attributions interviendront en 2021 et, à terme, six seconds postes seront disponibles.

 

Statistiques
au 1er juillet 2017
CollègeAvantAprès
(à terme)
DéléguésCotisants602244
Retraités333110
Conjoints survivants3434
Bénéficiaires du régime ID3434
Total1 003422
Administrateurs élusTous collèges2324

 

Des pertes de mandat moins fréquentes

Dorénavant, les délégués et administrateurs qui changent de catégorie (cotisant devenant retraité, conjoint bénéficiaire de la rente temporaire devenant retraité, médecin invalide devenant retraité…) conservent leur mandat jusqu’au terme des trois ans suivant leur élection et jusqu’à son terme si la durée restant à courir est inférieure à trois ans.

Par contre, les règles sont inchangées dans les autres cas (démission, changement de circonscription électorale ou décès) où la perte de mandat est effective selon les règles antérieures.

D’autres modifications adoptées

  • Des modifications rédactionnelles ont permis notamment une mise en conformité des statuts avec les textes législatifs et réglementaires (notamment le décret n°2015-889 du 22 juillet 2015) :
    1. il est désormais possible de procéder à des élections par vote électronique, et non plus exclusivement sur papier ;
    2. le nombre de postes d’administrateurs est désormais limité à vingt-cinq, et la cooptation n’est plus possible.
  • Le collège des retraités dispose d’un troisième poste d’administrateur, dès 2018.
  • Le nombre d’administrateurs désignés par le Conseil de l’Ordre des médecins pour siéger au Conseil d’administration est ramené de deux à un.

 

Dr BLONDEL

Publié dans Conseils pratiques
19 mars 2018

De la déontologie à l’éthique et à la bioéthique : la bientraitance

 

 « Au moment d’être admis à exercer la médecine, je promets et je jure d’être fidèle aux lois de l’honneur et de la probité. »

Cette phrase est la première de l’actuelle version du serment d’Hippocrate.

Quarante ans après l’avoir prononcée je peux me permettre de faire le point et de m’interroger :

Ai-je vraiment respecté mon serment ?

Ai-je été maltraitant envers des patients fragiles ou vulnérables ?

Ai-je toujours été dans la bientraitance ?

Si aux deux premières questions je me sens en état de répondre, la dernière nécessite interrogation et explication.

 

Il y a cinquante ans, lorsque j’ai débuté mon premier stage dans un service de médecine d’un hôpital parisien, la bientraitance ne nous était pas enseignée, et pourtant nous étions fiers de porter une blouse dont la blancheur s’opposait à sombre « misère » de l’hôpital public, car nous voulions nous montrer dignes de la confiance de nos maîtres.

Les avancées scientifiques dans les domaines de la biologie et de la médecine ont élargi la déontologie médicale élaborée par des médecins pour des médecins. Biologistes, généticiens, philosophes, juristes, sociologues apportent leur contribution pour élaborer une nouvelle éthique des sciences de la vie : « la bioéthique ».

La question philosophique du respect de « la personne », les revendications tenant aux droits de la personne vulnérable aboutissent à inscrire dans la loi des règles auxquelles le médecin ne peut se soustraire.

Il faut attendre la loi de 2002 rénovant l’action sociale ou médico-sociale, la loi de 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées et la loi de 2007 réformant la protection de l’enfance pour donner un cadre règlementaire à ce concept.

 

Même si 80% des actes maltraitants sont commis au domicile, c’est l’hôpital et l’EHPAD qui vont mener une réflexion sur les préconisations pour une culture de la bientraitance. Logique ! car le bénéficiaire de cette culture est le patient, dénommé « usager » présent ou représenté au sein de la commission des usagers (CDU) à l’hôpital ou du conseil de la vie sociale (CVS) en EHPAD.

L’agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) va définir la bientraitance comme une culture inspirant les actions individuelles et les relations collectives au sein d’un établissement ou d’un service.

 

Définir la bientraitance

 

La bientraitance ne se réduit pas à l’absence de maltraitance ni à la prévention de la maltraitance ; elle est une reconnaissance de la « personne ». Le médecin de ville prend l’avantage sur l’institution pour individualiser la prestation qu’il offre à son patient, par contre, si le médecin de ville travaille dans un splendide isolement, il lui manque une approche pluridisciplinaire indispensable pour une prise en charge de patients fragiles, handicapés, âgés ou en fin de vie.

La bientraitance relève d’une culture partagée du respect de la personne et de son histoire, de sa dignité et de sa singularité.

Pour le professionnel, « il s’agit d’une manière d’être, de dire et d’agir, soucieuse de l’autre, réactive à ses besoins et à ses demandes, respectueuse de ses choix et de ses refus ».

La démarche de bientraitance est un aller-retour permanent entre penser et agir, nécessitant une réflexion et un questionnement de chaque instant.

La recherche de bientraitance est une démarche continue d’adaptation à une situation donnée. Elle est sans fin, impliquant d’apporter la meilleure réponse possible à un besoin identifié à un moment donné.

Le médecin de ville ne doit pas se dévaloriser au regard de son patient, mais doit reconnaître parfois son incompétence, son impuissance, au risque de devoir assumer un cuisant échec.                              La dépersonnalisation du patient, la perte de l’accomplissement personnel du médecin associé à l’épuisement professionnel constituent le burn-out du soignant, dont les conséquences sont souvent dramatiques.

Le médecin traitant a la responsabilité de proposer à son patient vulnérable un parcours de soins et un parcours de vie adaptés

L’écoute du patient est primordiale ; elle doit être valorisée et lorsque la communication verbale n’est plus adaptée, d’autres modes de communication seront utilisés.

Le médecin traitant doit conseiller son patient sur le choix de son lieu de vie. L’adaptation du logement, la mise en place de services à la personne, de soins infirmiers et de kinésithérapie, l’accueil en foyer-logement ou l’accueil de jour en EHPAD constituent des étapes essentielles pour maintenir l’autonomie.

Respecter les droits de la personne vulnérable passe parfois par une mesure de protection juridique. Permettre sa prise en charge au titre d’une affection de longue durée (ALD). A l’inverse, retirer le droit de vote à une personne sous le prétexte de son âge, l’infantiliser, lui imposer des contentions qui entravent sa liberté sont désormais des actes inacceptables.

Le médecin de ville doit savoir dire non à des prescriptions injustifiées car inutiles, dangereuses. Il doit les adapter à l’état de son patient et les limiter aux seules prescriptions « utiles ».

Il doit respecter les préconisations de la Haute Autorité de Santé (HAS) ou de l’Académie nationale de Médecine, tout en restant libre de ses prescriptions et en gardant toujours un œil critique.

Le médecin de ville doit, tant que faire se peut, accompagner son patient arrivé en fin de vie. Il recueillera ses directives anticipées ou cherchera à les faire valider par les aidants familiaux si le patient n’en a plus capacité à les énoncer. Le médecin s’assurera de la désignation d’une personne de confiance. Mourir au domicile peut être très simple ou très compliqué. Réseaux et services d’hospitalisation à domicile (HAD) permettent une prise en charge adaptée si la famille est présente et le médecin expérimenté.

 

Dr Dominique BLONDEL

Conseiller ordinal

Médecin généraliste retraité, Coordonnateur en EHPAD,

Membre de la CDU de l’établissement public spécialisé de Ville Evrard

 

 

Publié dans Conseils pratiques
21 novembre 2017

Pour Information : d’après le site internet de la CARMF

 

Voici les derniers chiffres des bénéfices non commerciaux (2016/2015) par spécialité.

Bénéfices non commerciaux (BNC) 2016
des médecins libéraux


La CARMF publie les revenus nets 2016 (BNC) déclarés par les médecins qui servent de base de calcul pour leurs cotisations CARMF. Pour les 105 972 déclarations enregistrées, les revenus sont en légère hausse de 0,48 % en euros courants par rapport à 2015, 0,30 % hors inflation 2016 (0,18 %).

En euros courants, les revenus des généralistes progressent peu (+ 0,23 %), et ceux des spécialistes augmentent légèrement plus (+ 0,73 %). Dans le détail, les revenus des généralistes de secteur 1 augmentent moins que ceux de secteur 2 (respectivement + 0,19 % et + 0,67 %). Chez les médecins spécialistes de secteur 1, les revenus sont en baisse (- 0,43 %), alors que ceux de secteur 2 sont en forte hausse (+ 2,03 %).

 

Parmi les spécialités en hausse, on trouve la gastro entérologie hépatologie (+ 7,42 %), la stomatologie (+ 4,55 %), et la cardiologie (+ 2,44 %).

 

Les baisses les plus marquées se retrouvent chez les radiologues (- 1,55 % mais avec un secteur 1 à – 2,39 % et un secteur 2 à + 3,79 %), les psychiatres (- 1,44 %), et les pédiatres (- 0,92 %).

Évolution des bénéfices non commerciaux (2016/2015) par spécialité

BNC 2016Secteur 1Secteur 2Total secteur 1 et secteur 2Évolution BNC

2016/2015

 NombreBNC moyen NombreBNC moyen NombreBNC moyen secteur 1 secteur 2 sect. 1

+ sect. 2

 Ensemble
des médecins libéraux (1)
82 40283 803 €23 570110 651 €105 97289 775 €-0,10 %2,04 %0,48 %
 Médecine générale54 95276 218 €4 20566 824 €59 15775 550 €0,19 %0,67 %0,23 %
 Moyenne des spécialistes27 45098 988 €19 365120 168 €46 815107 749 €-0,43 %2,03 %0,73 %
 Anatomie cytologie pathologiques350113 922 €59117 967 €409114 505 €5,54 %-5,78 %3,62 %
 Anesthésie réanimation1 685144 857 €1 176197 476 €2 861166 486 €-3,72 %3,19 %-0,73 %
 Cancérologie357264 268 €71157 416 €428246 542 €0,31 %25,15 %2,02 %
 Chirurgie1 19596 354 €4 041148 899 €5 236136 907 €-3,90 %1,08 %0,25 %
 Dermato vénérologie1 77873 940 €1 14086 621 €2 91878 894 €0,27 %4,19 %1,88 %
 Endocrinologie et métabolisme28544 7232 €46153 244 €74649 989 €3,23 %-0,19 %1,11 %
 Gastro entérologie hépatologie1 090112 893 €677128 348 €1 767118 814 €6,44 %8,70 %7,42 %
 Génétique médicale– (*)– (*)
 Gériatrie4241 934 €1861 303 €60 47 745 €-2,09 %13,60 %3,07 %
 Gynécologie médicale71550 580 €43762 179 €1 15254 980 €-0,93 %-0,88 %-0,97 %
 Gynécologie médicale et  obstétrique10256 567 €11985 407 €22172 096 €-2,69 %-4,28 %-3,38 %
 Gynécologie obstétrique1 05574 062 €1 964104 956 €3 01994 160 €-3,51 %1,04 %-0,22 %
 Hématologie2461 276 €– (*)68 398 €-23,94 %-21,13 %
 Médecin biologiste28854 233 €– (*)54 059 €-10,41 %-10,11 %
 Médecine interne9864 415 €14266 202 €24065 472 €-3,11 %-0,98 %-1,85 %
 Médecine nucléaire252121 507 €17150 477 €269123 337 €7,52 %14,43 %8,28 %
 Médecine physique et de  réadaptation22764 780 €14784 850 €37472 668 €-0,37 %-0,47 %-0,44 %
 Néphrologie363138 948 €2371 300 €386134 918 €-1,49 %-3,36 %-1,41 %
 Neurologie53591 404 €259102 007 €79494 863 €-2,08 %6,40 %0,73 %
 Ophtalmologie1 909116 698 €2 104179 168 €4 013149 451 €0,50 %1,61 %1,16 %
 Oto-rhino laryngologie77693 269 €1 139105 129 €1 915100 323 €0,21 %3,63 %2,38 %
 Pathologie cardio vasculaire3 192121 303 €819120 075 €4 011121 053 €1,58 %6,05 %2,44 %
 Pédiatrie1 69561 873 €92274 112 €2 61766 185 €-1,07 %-0,96 %-0,92 %
 Pneumologie87498 890 €18981 000 €1 06395 709 €2,21 %-1,45 %1,56 %
 Psychiatrie3 72665 281 €1 95565 771 €5 68165 450 €-1,63 %-1,10 %-1,44 %
 Radiologie imagerie médicale3 642120 671 €562134 110 €4 204122 467 €-2,39 %3,79 %-1,55 %
 Rhumatologie83081 810 €74082 096 €1 57081 945 €-1,53 %4,25 %1,13 %
 Santé publique et médecine sociale– (*)
 Stomatologie348119 294 €166140 105 €514126 015 €5,40 %2,99 %4,55 %
 Spécialités non précisées1342 697 €– (*)42 775 €-6,19 %-7,95 %

 

Fichier arrêté au 06/11/2017
(1) y compris les médecins en cumul retraite-activité libérale
(*) Chiffres non significatifs

 


La CARMF gère l’ensemble des régimes obligatoires de retraite et de prévoyance des médecins libéraux (125 000 cotisants, 86 000 prestataires). Elle recueille chaque année 2,5 milliards d’euros de cotisations (médecins + caisses maladies) et verse 2,3 milliards d’euros de prestations. Les réserves des régimes complémentaires représentent plus de 7 milliards d’euros.

 

http://www.carmf.fr/page.php?page=chiffrescles/stats/2017/bnc2016.htm

 

 

 

Publié dans Conseils pratiques
5 octobre 2017

Chers Amis, Chers Confrères,

Attention :

L’Acte C2  devient APC (Avis Ponctuel de Consultant)

46 € → 48€ au 01/10/2017 → 50 € 01/06/2018

 

L’acte C2,5  devient APY en Neuro et Psy

57.5€ → 60€ 01/10/2017 → 62.5€ 01/06/2018

 

 

 

 

 

 

 

Publié dans Conseils pratiques
2 octobre 2017

INFOVAC : Bulletin Septembre 2017

 

La ministre de la santé et l’ensemble des autorités de santé, montrent leur implication pour soutenir la vaccination et leur détermination à légiférer l’obligation vaccinale : le passage devant le parlement devrait avoir lieu fin octobre et l’obligation débuter en janvier 2018.

Concernant les modalités d’applications, d’après les interviews et les rumeurs : pas de rétroactivité, pas d’exemption, sanctions limitées au refus d’entrée en collectivité.

Bien que cela suscite le tollé des anti-vaccinaux, la manifestation contre l’obligation vaccinale du 8 septembre devant le ministère de la santé a rassemblé moins de 300 personnes. Une preuve supplémentaire de l’implication des autorités de santé est leur réaction rapide après la publication racoleuse dans le Parisien du 22 septembre, d’un dossier (vide) sur l’aluminium intitulé « Vaccins, le rapport qui dérange ».

En moins de 24 heures, l’ANSM et le ministère ont confirmé que le rapport bénéfices/risques des vaccins n’était pas remis en cause par les travaux du Pr Gherardi (toujours la même équipe, toujours chez l’animal, toujours franco-français…)

Lire la suite:

2017-08-09-Bulletin Infovac

 

 

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